COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 octobre 2014

L’an deux mille quatorze le 22 octobre à 20h00 le Conseil Municipal de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Laurent Zanetti maire.

Date de convocation :14 octobre 2014

Présents : AMAT Nadine, BÉ Olivia, DUMONT Didier, FOUCART Gauthier, FRANCOIS-MILHORAT Valérie, LECOMTE Florence, MAJOREL Julien, MEILLIÈRE Jérôme, POTIÉ Simon, ROUAULT Sabrina, SANTALUCIA Olivier, VERGÉ Faustina, ZANETTI Laurent.

Absents :DARDENNE Elodie ; PALMERO-DIAGUE Nathalie procuration donnée à VERGÉ Faustina.

Secrétaire de séance :ROUAULT Sabrina

Le compte rendu du conseil municipal du 03 septembre 2014 est adopté à l’unanimité.

1-Choix photocopieur mairie + logiciel PESV2 + sauvegarde interne :

                Remplacement du photocopieur mairie (dans le cadre du PESV2), trois devis de fournisseurs ont été étudiés en commission:

-Ricoh : loyer 68€ ht/mois + PESV2 49,90€ ht/mois + 0.0039€ ht/copie NB et 0.039€ ht/copie couleur

- Konica-Minolta : loyer 69,94€ ht/mois + PESV2 80,51€ ht/mois + 0.0050€ ht/copie NB et 0.050€ ht/copie couleur

- Canon : loyer 68€ ht/mois+ PESV2 22,85€ ht/mois + 0.0039€ ht/copie NB et 0.039€ ht/copie couleur

La commission préconise le choix de Canon.

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité le devis de Canon.

Remplacement dans le bureau du maire du PC bureau (Tour, souris, clavier et écran). Trois devis proposés par la commission : PC Pour Tous (285€ ttc), Envoi (654,99€ ttc) et Capitoul informatique (656€ ttc).

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité le devis de PC Pour Tous.

                Présentation et débat autour des diverses solutions pour la sauvegarde et la sécurisation des données mairie. Le point sera revu en commission.

2-DM1 photovoltaïque :

Dépense imprévue sur le photovoltaïque de 54€ passée en section de fonctionnement qui doit être passée en investissement. DM pour transfert de section de fonctionnement vers section d’investissement.

Le Conseil Municipal a voté la DM1 à l’unanimité.

3-Aménagement des ralentisseurs entrées du village + vote DM3 :

                Réfection de la chaussée afin de reposer les six coussins berlinois et ajout de deux coussins berlinois sur la route de Drudas.

La demande a été faite pour 2013 pour un montant de 9747,44€ ttc subventionné à hauteur de 3260€ par le Conseil Général pour réalisation des travaux fin 2014.

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité la DM3.

4-Indemnité du nouveau comptable du trésor Mme CADRET :

L’indemnité s’établit ainsi :

• 0.05% du budget communal + 30,90€ pour la confection des documents budgétaires.

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité l’indemnité du percepteur.

5-Nomination du coordonnateur communal recensement :

                Après vérification auprès des services de l’INSEE la nomination du coordonnateur communal et du coordonnateur suppléant n’a pas à être soumise aux délibérations du conseil municipal.

                Coordonnateur communal : ROUAULT Sabrina

                Coordonnateur suppléant : BRUNI Joséphine

                Il est nécessaire pour le bon déroulement du recensement de recruter trois agents.

La nomination de ces trois agents donnera lieu à une délibération du Conseil Municipal.

La mairie a deux candidatures spontanées : Mme MASSOT et Mme PICO.

Une offre d’emploi sera publiée par la mairie.

6-Convocation de fonds de Concours (CCSV) :

                Dans le cadre des travaux déjà effectués chemin des demoiselles, la communauté de communes dispose d’un fond de concours de 3899,89€ reste à la charge de la mairie 985€.

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité le CCSV.

7-Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Création commission (4/5 personnes) :

                Une commission est créée ce jour afin de prendre en charge le PCS.

Elle est composée de : SANTALUCIA Olivier, LECOMTE Florence, FOUCART Gauthier, ZANETTI Laurent et BÉ Olivia.

8-Débat sur la gestion des archives communales :

                Afin de procéder à l’archivage et à la gestion des archives municipales, une commission est créée ce jour. Elle est composée de : LECOMTE Florence, FRANCOIS-MILHORAT Valérie et AMAT Nadine.

9-Débat mutuelle communale :

                Un groupe de travail est constitué ce jour afin de mener une recherche sur la mise en place d’une mutuelle communale. Ce groupe est composé de : POTIÉ Simon, MAJOREL Julien et ZANETTI Laurent.

10-Bulletin municipal + Bulletins infos :

                Le groupe travaillant sur le site internet de la mairie mènera en parallèle une réflexion sur une mise en page et la présentation de bulletin municipal jusqu’en mai 2015.

11-Présentation et vote du projet « Voisins Vigilants » par Simon POTIÉ :

                Présentation du projet « Voisins Vigilants » par Simon POTIÉ.

                Le vote du projet sera soumis lors du prochain conseil municipal.

12-Questions diverses :

• Envoi d’un compte rendu « type » à l’ensemble des conseillers.

• Réunion d’information sur les TAP (Temps d’activités périscolaires) pour les parents le 4 novembre 2014 à 19h00.

• CUI/CAE de Mme DEBAILLEUX renouvelé pour une année.

• Deux nouveaux contrats en CUI/CAE, renouvelables 5ans et aidés à 90% pour l’entretien des espaces verts, bâtiments communaux(…) pour :

                                               -Mr MAIGNE Gérard

                                               -Mr TOUZET Bernard

Les contrats débuteront le 03 novembre 2014.

• Proposition de Gauthier FOUCART : mise en place d’un planning pour établir l’état des lieux de la salle des fêtes lorsque celui-ci a lieu un vendredi soir ou un samedi matin.

• Accident ayant eu lieu le 18 octobre 2014 sur l’habitation GONZALES/CALIARI :

  -Les lieux ont étés sécurisés par les équipes du Conseil Général

  -Un arrêté municipal portant interdiction d’accès au public et réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur la route départementale a été pris.

  -La mairie est en attente du passage de l’expert pour procéder si besoin à un arrêté de mise en péril imminent.

Séance levée à 23 h 35.