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12 janvier 2011 3 12 /01 /janvier /2011 13:21

Nous vous informons que le loto des écoles aura lieu le dimanche 13 Février à la salle des fêtes du Burgaud.
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12 janvier 2011 3 12 /01 /janvier /2011 12:40

A l'occasion de la nouvelle année la pétanque Burgaudaine vous invite à venir fêter les Rois le dimanche 23 janvier 2011 à partir de 15h, à la salle des fêtes du Burgaud.

A l'occasion de cet après midi, une présentation de l'association ainsi que des activités de l'année vous seront proposées.

Pour des questions de bonne organisation il est souhaitable de s'inscrire avant le 20 janvier auprès de:

Michel DAURIE 05 61 82 72 11

Joseph CALCAGNO 05 61 82 75 19

Dans l'attente de vous rencontrer le 23 janvier la Pétanque vous souhaite une bonne année 2011.

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11 janvier 2011 2 11 /01 /janvier /2011 08:59

 

 

AVIS DU MAIRE

 

Monsieur le Maire à  l’honneur d’ informer ses administrés

 

que le Conseil Municipal se réunira le :

 

            VENDREDI 14 JANVIER 2011  à 18 heures 30

 

ORDRE DU JOUR

 

1                    –Délibération pour arrêter la dénomination des voies publiques et le numérotage

 

2                    –Délibération pour arrêter le PLU suite au PADD présenté le 14 juin 2010

 

3                    –Election d’un délégué suppléant à la CCSG

 

4                    –Election d’un délégué titulaire au syndicat des eaux

 

5                    - Election d’un délégué titulaire au S.M.E.A.

 

6                    -Autorisation donnée au maire pour signer les actes notariés des cessions amiables chemins des Aubets et chemin du Pouchot

 

7                    –Adhésion au service retraite du centre de gestion de la fonction publique

 

8                    - Infos et relevé de décisions du maire

 

9                    - Questions diverses

                                                                                                                  Le Maire

                                                                                                                 Didier ROUJEAN

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7 janvier 2011 5 07 /01 /janvier /2011 02:25
MENU SCOLAIRE JANVIER 2011
SEMAINE 1        
lundi 03 janvier   mardi 03 janvier  mercredi 03 janvier  jeudi 03 janvier  vendredi 07 janvier 
SALADE  VERTE SAUCISSON MACEDOINE TOMATE MAIS MORTADELLE
CORDON BLEU  NORMANDIN DE VEAU  ESTOUFFADE DE BŒUF ROTI DE PORC COLIN  AU BASILIC
COQUIELLETTE RATATOUILLE GRATIN DAUPHINOIS HARICOTS VERTS RIZ PETITS LEGUMES
VACHE GROS JEAN  YAOURT AROMATISE CRÈME DESSERT CHOCOLAT PETIT SUISSE EMMENTAL
COMPOTE  FRUIT FRUIT COURONNE DES ROIS FRUIT 
SEMAINE 2        
lundi 10 janvier  mardi 11 janvier mercredi 12 janvier  13/01/2011 vendredi 14 janvier
BETTERAVE CREPE DEMI LUNE  SALADE BLÉ CÉLERI RÉMOULADE CAROTTES RAPEES
SAUCISSE DE TOULOUSE PAUPIETTE DE VEAU ESCALOPE DE DINDE  BOUL'BEEF FILET DE LIEU DIEPOISE
POMMES RISSOLEES CHOUX FLEUR COURGETTE A LA CRÈME TORSADE AU BEURRE POMMES VAPEURS
ST PAULIN VACHE GROS JEAN ABRICOTS EN SIROP COMPOTE DE POMME GOUDA
FRUIT FRUIT BISCUIT PETIT FILOU FRUIT 
SEMAINE 3        
Lundi 17 janvier mardi 18 janvier mercredi 19 janvier jeudi 20 janvier vendredi 21 janvier
LENTILLE EN SALADE SALADE VERTE CROUTONS AIL SARDINE BEURRE TABOULE SALADE DE TOMATE
POULET STEAK HACHE  BLANQUETTE DE VEAU CHIPOLATAS BRANDADE 
CAROTTES PERSILLEES FRITES RIZ HARICOTS BEURRE DE MORUE
CRÈME VANILLE KIRI BISCUIT YAOURT AROMATISE FONDU PRÉSIDENT
MADELAINE  FRUIT SEMOULE AU LAIT  FRUIT COCKTAIL DE FRUITS
SEMAINE 4        
lundi 24 janvier mardi 25 janvier mercredi 26 janvier jeudi 27 janvier vendredi 28 janvier
 SALADE HARICOTS VERTS  PIÉMONTAISE POTAGE DUBARRY CAROTTES RÂPES BETTERAVE
RAVIOLIS  RÔTI DE DINDE LOTTE CATALANE JAMBON  ESCALOPE DE VOLAILLE
A LA TOMATE SALSIFIS PRINTANIERE PUREE FLAGEOLETS
St  PAULIN  FLAN VANILLE BRIE FRUIT VACHE GROS JEAN 
FRUIT BISCUIT FRUIT BISCUIT FRUIT 
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5 janvier 2011 3 05 /01 /janvier /2011 15:03
MENU SCOLAIRE JANVIER 2011  
SEMAINE 1        
lundi 04 janvier   mardi 05 janvier  mercredi 06 janvier  jeudi 07 janvier  vendredi 08 janvier 
SALADE  VERTE SAUCISSON MACEDOINE TOMATE MAIS MORTADELLE
CORDON BLEU  NORMANDIN DE VEAU  ESTOUFFADE DE BŒUF ROTI DE PORC COLIN  AU BASILIC
COQUIELLETTE RATATOUILLE GRATIN DAUPHINOIS HARICOTS VERTS RIZ PETITS LEGUMES
VACHE GROS JEAN  YAOURT AROMATISE CRÈME DESSERT CHOCOLAT PETIT SUISSE EMMENTAL
COMPOTE  FRUIT FRUIT COURONNE DES ROIS FRUIT 
SEMAINE 2        
lundi 11 janvier  mardi 12 janvier mercredi 13 janvier  jeudi 14 janvier vendredi 15 janvier
BETTERAVE CREPE DEMI LUNE  SALADE BLÉ CÉLERI RÉMOULADE CAROTTES RAPEES
SAUCISSE DE TOULOUSE PAUPIETTE DE VEAU ESCALOPE DE DINDE  BOUL'BEEF FILET DE LIEU DIEPOISE
POMMES RISSOLEES CHOUX FLEUR COURGETTE A LA CRÈME TORSADE AU BEURRE POMMES VAPEURS
ST PAULIN VACHE GROS JEAN ABRICOTS EN SIROP COMPOTE DE POMME GOUDA
FRUIT FRUIT BISCUIT PETIT FILOU FRUIT 
SEMAINE 3        
Lundi 18 janvier mardi 19 janvier mercredi 20 janvier jeudi 21 janvier vendredi 22 janvier
LENTILLE EN SALADE SALADE VERTE CROUTONS AIL SARDINE BEURRE TABOULE SALADE DE TOMATE
POULET STEAK HACHE  BLANQUETTE DE VEAU CHIPOLATAS BRANDADE 
CAROTTES PERSILLEES FRITES RIZ HARICOTS BEURRE DE MORUE
CRÈME VANILLE KIRI BISCUIT YAOURT AROMATISE FONDU PRÉSIDENT
MADELAINE  FRUIT SEMOULE AU LAIT  FRUIT COCKTAIL DE FRUITS
SEMAINE 4        
lundi 25 janvier mardi 26 janvier mercredi 27 janvier jeudi 28 janvier vendredi 29 janvier
 SALADE HARICOTS VERTS  PIÉMONTAISE POTAGE DUBARRY CAROTTES RÂPES BETTERAVE
RAVIOLIS  RÔTI DE DINDE LOTTE CATALANE JAMBON  ESCALOPE DE VOLAILLE
A LA TOMATE SALSIFIS PRINTANIERE PUREE FLAGEOLETS
St  PAULIN  FLAN VANILLE BRIE FRUIT VACHE GROS JEAN 
FRUIT BISCUIT FRUIT BISCUIT FRUIT 
MENU SCOLAIRE FEVRIER 2011
SEMAINE 5
31/01/2011 01/02/2011 02/02/2011 03/02/2011 04/02/2011
POTAGE TABOULE BETTERAVE SALADE THON SALADE TOMATE
SAUCISSE DE TOULOUSE MOUSSAKA SAUTE DINDE TOMATE FARCIE LIEU MEUNIERE
LENTILLES PROVENCALE HARICOTS BEURRE COQUILLETTES CAROTTES SAUTEES
VACHE QUI RIZ YAOURT SUCRE FLAN CHOCOLAT BOURSIN MAXI GERVAIS
FRUIT FRUIT ABRICOTS SIROP MOUSSE CHOLOAT CREPE
SEMAINE 6
07/02/2011 08/02/2011 09/02/2011 10/02/2011 repas brésilien
SAUCISSON AIL HARCIOTS VERTS SALADE SALADE ENDIVES SALADE POMME DE TERRE SALADE BRESILIENNE
POULET ROTI BLANQUETTE POISSON SAFRANE POITRINE VEAU FARCIE CHIPOLATAS ARROZ
PETITS POIS EBLY PILAFF RIZ CHOUX FLEUR GRATINE COM LINGUICA
PT'LOUIS FLAMBY DANY VELOUTE FRUIX FROMAGE
FRUIT FRUIT COCKTAIL DE FRUIT FRUIT BANANE
SEMAINE 7
14/02/2011 15/02/2011 16/02/2011 17/02/2011 18/02/2011
MACEDOINE  ENDIVE TOMATE PATE SALADE VERTE CONSOME VERMICELLE
DINDE CHASSEUR HACHIS  LOTTE AMERICAINE POT AU FEU ROTI DE PORC
PATES PARMENTIER RIZ GRAND MERE HARICOTS VERTS
EDAM PETIT MOULE RONDELE NOIX BRIE YAOURT AROMATISE
FRUIT COMPOTE FRUIT FRUIT BISCUIT
SEMAINE 8
21/02/2011 22/02/2011 23/02/2011 24/02/2011 25/02/2011
BROCOLIS EN SALADE SALADE DE RIZ PIEMONTAISE FRIAND FROMAGE CHOUX BLANC CAROTTE
NORMANDIN VEAU FILET COLIN MEUNIERE ROTI DE DINDE JAMBON  SAUCISSE VOLAILLE
MACARONNIS FONDUE POIREAUX PRINTANIERE PUREE FLAGEOLETS
VACHE QUI RIZ VACHE QUI RIZ FLAN VANILLE FRUIT DANY CARAMEL
FRUIT FRUIT BISCUIT YAOURT NATURE SUCRE FRUIT
MENU SCOLAIRE MARS 2011
SEMAINE 9
28/02/2011 01/03/2011 02/03/2011 03/03/2011 04/03/2011
CREPE FROMAGE SALADE VERTE CROUTONS SAUCISSON A L 'AIL MACEDOINE CAROTTES RAPEES
SAUTE PORC  BOULETTE BŒUF POULET BASQUAISE FILET COLIN SAFRANE CHIPOLATAS
BLETTES PATES HARICOTS VERTS RIZ PILAFF PETITS POIS
PETITS LOUIS  GOUDA VACHE QUI RIZ PETIT FILOU DANY VANILLE
FRUIT FRUIT FRUIT FRUIT BISCUIT
SEMAINE 10
07/03/2011 08/03/2011 09/03/2011 10/03/2011 11/03/2011
BETTERAVES TOMATES EN SALADE CONCOMBRE A LA CRÈME SALADE THON SALADE DE PATES
POULET CHASSEUR STEAK HACHE BORDELAISE SAUTE DE DINDE TOMATE FARCIE POISSON PANE
POMMES  COURGETTE FRITES POELEE DE LEGUMES PUREE DUO HARICOTS
CANTAFRAIS CHANTENEIGE SEMOULE AU LAIT LIEGEOIS CHOCOLAT YAOURT NATURE SUCRE
COMPOTE  FRUIT BISCUIT BISCUIT FRUIT
SEMAINE 11
14/03/2011 15/03/2011 16/03/2011 17/03/2011 18/03/2011
MACEDOINE LEGUMES EBLY EN SALADE DUO DE CHOUX MAYO TOMATE MAIS  FRIAND A LA VIANDE
SAUCISSE CORDON BLEU VEAU PROVENCALE PAELLA COLIN NICOISE
LENTILLES CAROTTES A LA CRÈME GNOCCHI GARNIE CHOUX FLEUR PERSILLES
SAINT PAULIN FLAMBY PETIT LOUIS FROMAGE BLANC FRUIT SIX DE SAVOIE
FRUIT FRUIT FRUIT BISCUIT FRUIT
SEMAINE 12
21/03/2011 22/03/2011 23/03/2011 24/03/2011 25/03/2011
TABOULE TOMATE SOMBRERO MACEDOINE BETTERAVE CONCOMBRE MAIS
ESCALOPE DE VOLAILLE BOULETTE BŒUF COTES DE PORC POULET ROTI LASAGNE
PETITS POIS POMMES SAUTEES TORSADE HARICOTS BEURRE BOLOGNAISE
VACHE QUI RIZ DANY PETIT SUISSE RONDELE YAOURT AROMATISE
FRUIT COMPOTE  FRUIT FRUIT BISCUIT
SEMAINE 13
28/03/2011 29/03/2011 30/03/2011 31/03/2011 01/04/2011
HARICOTS VERTS/SURIMI CELERI REMOULADE ŒUF DUR MAYO CAROTTES RAPEES CREPE DEMI LUNE
NUGGET'S VOLAILLE BŒUF AUX OLIVES PAUPIETTE DE VEAU JAMBON BLANC BLANQUETTE DE POISSON
EPINARDS BECHAMEL COQUILLETTES POIS CASSE PUREE RIZ PETITS LEGUMES
CAMEMBERT YAOURT BIO BABYBEL PETIT SUISSE EDAM
FRUIT FRUIT FRUIT ECLAIR CHOCOLAT FRUIT

 

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4 janvier 2011 2 04 /01 /janvier /2011 22:22

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

MAIRIE DE LE BURGAUD

Marché de Travaux - Procédure adaptée

-----------------------

Identification de la collectivité : MAIRIE DE LE BURGAUD 31330.

Pouvoir adjudicateur responsable du marché : Monsieur le maire de LE BURGAUD.

Objet du marché : REFECTION DE L'ACCES AU CLOCHER  -  RESTAURATION DU CAMPANAIRE  -  PROTECTION CONTRE LA FOUDRE

Nature : Travaux.

Type : Exécution.

Mode : Procédure adaptée.

Forme : Marché à lots. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Quantité ou étendue : La dévolution des travaux est prévue en trois lots séparés.

Lots/libellé :

- LOT 1 – Protection contre la foudre
- LOT 2 – Réfection de l'accès au clocher
- LOT 3 – Restauration du campanaire

Conditions relatives au contrat : Financement mandats administratifs.

Conditions de participation : Voir règlement de consultation. 

Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères ci-après énoncés : valeur technique de l’offre 40 % - prix 30 % - planning d’intervention 30 %.

Renseignements administratifs : Mairie de LE BURGAUD. 31330 - tél. 05 61 82 67 26 - fax 05 61 82 32 53 - courriel : mairiedeleburgaud@orange.fr

Renseignements techniques : Institue Européen de l'Art Campanaire Monsieur Jouffray  tél : 05 61 47 52 15

Retrait du dossier de consultation : Mairie de LE BURGAUD 31330 tél. 05 61 82 67 26 - fax 05 61 82 32 53 - courriel : mairiedeleburgaud@orange.fr  

Date de remise des offres : Le 31 janvier 2011 à 17 heures au plus tard.

Validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Mairie de LE BURGAUD, Didier ROUJEAN maire, 31330 LE BURGAUD.

Envoi le 29 décembre 2010 à la publication.

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4 janvier 2011 2 04 /01 /janvier /2011 22:09

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

MAIRIE DE LE BURGAUD

Travaux

-----------------------

Identification de la collectivité : MAIRIE DE LE BURGAUD 31330.

Pouvoir adjudicateur responsable du marché : Monsieur le maire de LE BURGAUD.

Objet du marché : EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE.

Nature : Travaux.

Type : Exécution.

Mode : Procédure adaptée.

Délai d'exécution : 6  mois.

Forme : Marché à lots. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Quantité ou étendue : La dévolution des travaux est prévue en huit lots séparés.

Lots/libellé :

- LOT 1 – Gros œuvre – terrassements – VRD
- LOT 2 – Étanchéité – Zinguerie
- LOT 3 – Menuiserie extérieure aluminium
- LOT 4 – Menuiserie bois
- LOT 5 – Plâtrerie – faux plafonds
- LOT 6 – Peinture – sols souples
- LOT 7 – Courants forts – courants faibles – sécurité incendie
- LOT 8 – Chauffage – ventilation

Conditions relatives au contrat : Financement mandats administratifs.

Conditions de participation : Voir règlement de consultation. 

Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères ci-après énoncés : valeur technique de l’offre 40 % - prix 30 % - planning d’intervention 30 %.

Renseignements administratifs : Mairie de LE BURGAUD. 31330 - tél. 05 61 82 67 26 - fax 05 61 82 32 53 - courriel : mairiedeleburgaud@orange.fr

Renseignements techniques : Sébastien PIERRARD architecte DPLG  - tél : 06 24 93 49 77  - courriel  pierrard.architecte@hotmail.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Le dossier de consultation des entreprises est  disponible chez le reprographe : REPROCOLOR 31 – ZAC du Mont-Blanc, 8 rue Maurice Caune, 31200 TOULOUSE, réservation par téléphone au 05.61.61 49 49 ; fax : 05.61.61 49 48, courriel : dce@reprocolor31.com  contre paiement des frais de reprographie.

Date de remise des offres : Le 28 janvier 2011 à 17 heures au plus tard.

Validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Mairie de LE BURGAUD, Didier ROUJEAN maire, 31330 LE BURGAUD.

Envoi le 29 décembre 2010 à la publication.

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27 décembre 2010 1 27 /12 /décembre /2010 11:01

 

Nous vous rappelons que le secrétariat de mairie est fermé du lundi 27 décembre 2010 au 31 décembre 2010.

 

Les urgences sont assurées par Mr le Maire qui peut être joint au 05 61 82 71 21 ou 06 47 38 77 33.

 

  Nous vous souhaitons de très bonnes fêtes .

 

 

DSC01164.JPG

L'agence postale communale sera fermée du lundi 27 décembre 2010 au vendredi 31 décembre inclus.

 

Les colis et lettres en instance seront à retirer au centre de distribution - 2 rue Aspin à Grenade (derrière le Leader Price).


Distri.jpg

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27 décembre 2010 1 27 /12 /décembre /2010 10:54

 

Membres en exercice 15 Présents 12; procuration 1;

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Tél

 

Fax

 

CONSEIL MUNICIPAL du lundi 15 novembre 2010

: 05.61.82.32.53

: 05.61.82.67.26

L’an deux mil dix le 15 novembre à 21H, le Conseil Municipal de la commune de LE BURGAUD dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Claude RANNOU, Adjoint au Maire délégué.

Date de convocation :

 

10 novembre 2010

Présents

 

: RANNOU Claude ; BELHOMME Dominique ; MÉLAC Evelyne ;BAYSSAC Marie Josée ; ARNAUD Mathieu ; MONCOUET Régine ; GEROMEL Georges ; THOMAS Philippe ; SOUILLARD Serge ; SANTALUCIA Laurent ; LE CANN Siegfried ; GENDRE Henriette

Absents :

 

GRZESKOWIAK Marie Laurence ; LAURET Christian.

Absent excusés ayant donné pouvoir :

 

ROUJEAN Didier , maire, à MELAC Evelyne

Secrétaire de séance :

 

BAYSSAC Marie José

1 – Installation panneaux photovoltaïques à l'école et financement,

Mr Géromel fait un compte-rendu des travaux qui viennent d'être effectués:

les panneaux sont installés, l'onduleur est placé, la liaison informatique est faite, l'équipe s'est montrée compétente, l'ensemble devrait être opérationnel d'ici quelques jours,

Les tuiles qui ont été enlevées du toit de l'école sont entreposées dans le champ. Mr Géromel fait appel à des conseillers municipaux volontaires pour les charger sur des palettes afin de les acheminer à l'ancienne école avec un lève-palettes. Ce sera chose faite à la fin de la semaine,

Pour le financement de ces travaux, plusieurs banques ont été sollicitées, plusieurs propositions de prêt ont été fournies par la Banque populaire, le Crédit agricole et la Caisse d'épargne. La commission budget a retenu la proposition de la Banque populaire pour un emprunt de 77500€ avec un taux fixe à 2,68% sur une durée de 10 ans, Elle a aussi choisi de prendre un prêt relais à 1,94 %sur une durée de 2 ans pour couvrir le montant de la TVA qui sera remboursé au bout de ces 2 années.

Le conseil municipal accepte à l'unanimité la proposition de la commission budget.

2-Délibération pour personnel non titulaire,

Il existe une possibilité d'embauche pour des emplois occasionnels en cas de besoin (accident, congé de maternité…) Il est possible de créer des contrats d'un an (6 mois saisonnier, 3 mois occasionnel renouvelable 1 fois). Une délibération a été prise pour ces emplois occasionnels mais il faut la renouveler régulièrement.

Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte de la renouveler.

3-Choix de l'entreprise pour mission de contrôle technique et mission SPS pour l’extension de l'école.

Une commission chargée de dépouiller et de classer les propositions, réunie et présidée par Didier Roujean, maire, a choisi de retenir sur 5 propositions pour le contrôle technique et 4 propositions pour la mission SPS :

l'entreprise SOCOTEC pour le contrôle technique pour un montant de 3750€

ACM pour le SPS pour un montant de 798€ HT

Le conseil municipal entérine ce choix à l'unanimité.

4-Nouveau découpage du SDIS,

Le service départemental d’incendie et de secours propose un nouveau découpage de la commune pour optimiser ses interventions et demande au conseil de se prononcer sur cette proposition. 2

-Les zones de la commune proches de Cadours, dépendront de Cadours: ceci permettra de gagner 6 minutes en cas d'intervention ,

-Le reste de la commune dépendra toujours de Grenade,

Le conseil municipal est invité à délibérer favorablement sur cette proposition du SDIS et un arrêté préfectoral entérimera le nouveau découpage entre les CIS (centre d’intervention et de secours),

(cf plan du découpage de la commune proposé par le SDIS)

Afin de faciliter l'intervention des pompiers et pour tout autre utilisateur, Mme Belhomme propose de faire mettre en place un plan précis des rues et lieux-dits de la commune au centre du village: une demande dans ce sens sera faite à la CCSG.

Le conseil municipal accepte le nouveau découpage du SDIS à l'unanimité.

5- Echange de parcelle, particulier / commune,

La famille Claverie demande de régulariser un échange de parcelle réalisé en 1956 avec la commune mais non officialisé depuis. Cet échange permettra un cheminement piétonnier du pont de la Nauze jusqu'au Padouenc. L'espace concerné sera borné et cadastré par la famille Claverie, les frais de notaire financés par la mairie,

Le conseil municipal accepte cette disposition à l'unanimité.

6-Evaluation des risques professionnels,

C'est un projet intercommunal qui vise 3 objectifs:

-lister les risques dans chaque catégorie de métier

-envisager un plan d'action

-mettre en place un échéancier,

Aujourd'hui, la seule obligation est de lister les risques.

Le document devra être affiché dans l'entreprise.

Le Centre de gestion de la fonction publique de la Haute -Garonne accompagne la CCSG avec un groupe de travail par type de métier,

La Commune du Burgaud doit désigner 2 personnes (1 agent administratif et 1 agent d'entretien) pour participer à ces réunions de travail. 3

Le Centre de gestion évalue son intervention à 548,21€ pour un an de travail.

Le conseil municipal accepte l’intervention du centre de gestion à l'unanimité.

Une demande de subvention pour financer cette évaluation est faite auprès de la Caisse des dépôts et consignation: Le conseil municipal accepte cette demande de subvention à l'unanimité.

7-Urbanisme,

Mois de Septembre: 3 permis de construire

Mois d'octobre : 0 permis de construire

Le permis de construire de l'école est en cours d'instruction et devrait être délivré en Janvier,

Pour le Lotissement des Demoiselles, les VRD devraient débuter début Janvier, la commercialisation est commencée.

Les numéros de rues sont commandés.

8_Situation du point « tri »

Suppression des points « tri ». Ils seront remplacés par des conteneurs à couvercle jaune (papier, plastique, métaux) qui seront placés à côté des conteneurs ordures ménagères existants.

Seuls resteront les « récup- verre » au niveau communal.

9- Aide financière pour famille sinistrée (incendie de leur maison)

Réunion du CCAS,

Comme le maire était absent, le CCAS n'a pu verser directement une aide à cette famille car les adjoints n’avaient pas de délégation pour cette opération. Le CCAS a cependant été réuni pour avis et ses membres ont demandé à l’unanimité qu’une aide municipale soit versée à la famille sinistrée. L’aide de 750€ maximum peut être prise sur le budget de la Commune et versée à l’aide d’un certificat administratif.

Une délibération est donc nécessaire pour prélever cette somme (décision modificative qui prélève la somme à la rubrique « entretien de terrain » et la place à la rubrique « subvention aux personnes droit privé »)

Le conseil municipal vote à l'unanimité pour cette aide aux sinistrés.

10-Autres décisions modificatives,

Enrochement du fossé de la Nauze + régalage de terre sur le chemin :1700€ (pris sur dépenses imprévues)

Remplacement du poteau incendie : 2517€ (pris sur dépenses imprévues)

Achat par Monsieur le Maire, avant la réunion du Conseil municipal, d'une remorque pour transporter le groupe électrogène :180€. Cette somme doit être remboursée par la municipalité à Monsieur le Maire,

Le conseil municipal vote pour ces choix à l'unanimité.

11- Questions diverses,

-Mr Le Cann demande que le traitement anti-mousse soit appliqué sur le terrain de tennis qui devient très glissant,

-Il serait utile de réaliser un inventaire des chemins ruraux .

Fin de la séance à 22h40

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24 décembre 2010 5 24 /12 /décembre /2010 02:30

Monsieur le maire et son Conseil Municipal vous souhaitent d'excellentes fêtes de Noël et vous présentent ainsi qu'a ceux qui vous sont chers, leurs vœux les plus sincères et les plus chaleureux pour 2011.

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Mairie Le Burgaud

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